Conditions générales d’utilisation

1. Objet

Les présentes conditions encadrent l’accès et l’utilisation du site, indépendamment de tout acte d’achat. L’utilisation du site vaut acceptation de ces conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement. Les frais d’accès et d’équipement restent à la charge de l’utilisateur.

Nous pouvons interrompre l’accès pour maintenance ou mise à jour, sans préavis ni indemnité. Nous nous efforçons de limiter ces interruptions et de les programmer aux heures creuses.

3. Compte client

La création d’un compte suppose des informations exactes et à jour. L’utilisateur est responsable de la confidentialité de son mot de passe et de toute activité effectuée depuis son compte.

Les comptes professionnels et revendeurs font l’objet d’une validation manuelle sur pièces. Nous pouvons refuser ou retirer ce statut, notamment si les documents transmis sont inexacts ou périmés.

4. Comportements interdits

Il est interdit de transmettre des fichiers contraires à la loi ou aux bonnes mœurs, de porter atteinte aux droits de tiers, de tenter d’accéder à des parties non publiques du site, d’en perturber le fonctionnement ou d’en extraire massivement le contenu.

Tout manquement peut entraîner la suspension immédiate du compte, sans préjudice des suites judiciaires.

5. Contenus transmis

Les fichiers transmis restent la propriété de leur auteur. Le client nous accorde le seul droit de les reproduire aux fins d’exécution de la commande.

Nous ne publions aucun travail client à titre de référence sans accord écrit préalable.

6. Propriété du site

La structure, les textes, les visuels et le code du site sont protégés. Toute reprise sans autorisation est interdite.

7. Modification

Ces conditions peuvent évoluer. La version applicable est celle en ligne au moment de la consultation.